Mis à jour le 9 février 2021

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Résumé des conditions de citation

1. Sous réserve et après vérification du respect des droits de propriété intellectuelle qui leurs sont attachés, les informations mises à disposition sur ce site et dans nos publications peuvent être réutilisées, à conditions que celles-ci ne soient pas altérées, que leur sens ne soit pas dénaturé et que leurs sources et la date de leur dernière mise à jour soient mentionnées au besoin.

2. La citation de notre structure, en cas de réutilisation des contenus de notre site et de nos publications est impérative, de même que la citation du nom du partenaire impliqué dans la création de ce contenu. Pour cela, merci de sourcer convenablement et rigoureusement les contenus repris. Exemple : "Source : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd) publié en 2020." Pour plus de détails, voir paragraphe ci-dessous "Modalités de citation détaillées".

3. Pour vous assurer de réutiliser les contenus dans de bonnes conditions et connaître en détail les modalités de citation, l'ensemble des consignes et droits vous sont résumé dans les paragraphes suivants. Vous pouvez également consulter les conditions détaillées de la Licence Creative Commons.

Modalités de citation détaillées

Sourcing

> Citation de contenu simple (paragraphe texte) :

"Source : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd)".

> Reprise d'un ou plusieurs graphiques :

pour chacun, "Source : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd), d'après [SOURCES DU GRAPHIQUE], données 2018".

> Citation de contenu importante (plusieurs paragraphes) avec un ou plusieurs graphiques :

pour chaque graphique, "Source : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd), d'après [SOURCES DU GRAPHIQUE], données 2018" ainsi que le document source "Site web du Cerdd, www.cerdd.org [URL] " ou "D'après le Cerdd - Guide "Repères pour une alimentation durable" (nom de la publication), Édition 2014 ".

Lorsque la quantité de contenu reprise est important, merci d'insérer notre logo, disponible sur cette page.

Licence Creative Commons

Vous êtes autorisé à :

  • Partager — copier, distribuer et communiquer le matériel par tous moyens et sous tous formats

L'Offrant ne peux retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence. Les termes sont ceux de la licence Creative Commons cc-by-sa v3.0.

Selon les conditions suivantes :

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Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Notes supplémentaires

  • Offrant : Centre Ressource du Développement Durable (Cerdd)
  • Œuvre à disposition : Ensemble des contenus mis à disposition sur ce site : contenus écrits, publications, vidéos, données, graphiques, hors iconographies et contenus dont le propriétaire, les droits et les conditions de citations sont spécifiques et précisées.

> Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception.

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